Actes administratifs

Les actes administratifs de la commune d’Orée-d’Anjou et du CCAS sont accessibles au format dématérialisé dans cette rubrique.
Cet espace de consultation, ouvert depuis le 1er juillet 2026, reprend les actes produits depuis cette date.

Comment consulter les actes administratifs en ligne ?

Etape 1 : Je précise ma recherche avec la loupe

La zone de texte permet de renseigner un ou plusieurs mots.
La liste déroulante permet de choisir la thématique de document.
Les boutons de période permettent de filtrer rapidement les documents récents.
Cliquez sur Appliquer pour valider les filtres / Cliquez sur Supprimer pour annuler tous les filtres.

Etape 2 : J’accède au document choisi

Cliquez sur une vignette pour ouvrir un document dans la fenêtre de consultation.

Etape 3 : Je consulte

Dans la fenêtre de consultation, la zone d’Information, à droite, permet d’afficher les détails sur le document. Dans cette zone d’information apparaissent les annexes du document, s’il y en a.
Enfin, grâce à l’outil ‘Télécharger’ vous pouvez récupérer le document.

Les actes administratifs sont disponibles sur la plateforme dédiée ci-dessous.